BOURSOCREANCES
Présentation de la marque BOURSOCREANCES
Déposée par voie électronique le 16 février 2017 par Cyril CHELLE et Michael BEULQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOURSOCREANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BOURSOCREANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURSOCREANCES arrivera à expiration en date du 16 février 2027.
Cyril CHELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Inscription le 25 mai 2018 - Rejet partiel n°724593 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-25